MENTIONS LEGALES
Crop and co
SARL au capital de 10 000 euros
40 avenue Chanoine Cartellier
69230 SAINT GENIS LAVAL
RCS
Représentant légal : Fabrice Ménelot
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse postale ci-dessus ou
par mail : contact@cropandco.com
Le site Internet est développé et hébergé par
:
BOONDOOA Créations
3 Avenue du Pré-Félin
P.A.E Les Glaisins
74940 ANNECY LE VIEUX
Tél. 04 50 05 81 24
INFORMATIONS
• Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations,
icônes, animations, bases de données, etc...) sont la propriété exclusive de la
société
Crop and co, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation
pour la société
Crop and co.
• Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une
définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages
du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées
comme contractuelles.
• La société
Crop and co se réserve le droit de modifier sans préavis les
informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré
le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte
une erreur, n'hésitez pas à nous contacter.
• En accédant au site de
Crop and co, vous acceptez de vous conformer au
code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et
accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des
droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire
intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer
sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit
d'auteur qui figure sur le site de
Crop and co sans autorisation écrite particulière
et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée
reproduite.
• Dans le cadre de certaines de nos rubriques ("Mailing list", "Contact"), il peut
vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère
personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires
pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements.
Notez bien qu'il n'est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des
e-mails, c'est-à-dire sans que vous n'ayez sollicité une réponse de notre part.
• Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société
Crop and co consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces
informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi
fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront
être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Enfin, ce Site a fait
l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés,
en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne
citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification,
de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante
:
Crop and co
40 avenue Chanoine Cartellier
69230 SAINT GENIS LAVAL